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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Somme, Archives départementales des Vosges, Archives départementales du Doubs
Nature juridique du sceau: sceau aux causes
7 résultats
Hugues V de Chalon - sceau aux causes
Amiens - premier - sceau aux causes
Roye - sceau aux causes
Douai - sceau aux causes - 1293/1522
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau aux causes - 1291/1453
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau aux causes - 1499/1734