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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs, Archives départementales du Pas-de-Calais
Nature juridique du sceau: sceau du secret
7 résultats
Pierre de Bécourt - sceau du secret - 1305
Robert de Bellebrune - sceau du secret - 1299
Robert d'Aunay - sceau du secret - 1309
Jean Ier de Bourgogne - sceau du secret - 1404/1418
Otton IV de Bourgogne - sceau du secret - 1284/1302
Jean de la Chassagne (I) - sceau secret
Sigismond de Luxembourg - sceau du secret - 1413/1430