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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs, Archives nationales de France
Nom du sigillant: Charles V de Habsbourg
12 résultats
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - sceau - 1521
Charles V de Habsbourg - sceau - 1526
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1516
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1517/1521
Charles V de Habsbourg - sceau - 1530/1555
Jean de Bourgogne-Montaigu - premier - sceau
Jean de Bourgogne-Montaigu - deuxième - sceau
Jean de Bourgogne-Montaigu - troisième - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - premier - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - deuxième - sceau