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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs, Bibliothèque Nationale - site Richelieu
Nom du sigillant: Charles V de Habsbourg
11 résultats
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - sceau - 1523
Charles V de Habsbourg - sceau - 1525
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1517/1521
Charles V de Habsbourg - sceau - 1515/1536
Charles V de Habsbourg - sceau - 1530/1555
Cour de Chissey - deuxième - sceau
Cour de Chissey - deuxième - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - premier - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - deuxième - sceau