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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Ornans, Henri de Faucogney, chanoine, Philippe Ier de Savoie
Nature juridique du sceau: sceau
7 résultats
Cour d'Ornans - sceau (1384)
Cour d'Ornans - sceau (1401/1407)
Philippe Ier de Savoie - premier - sceau
Philippe Ier de Savoie - deuxième - sceau
Philippe Ier de Savoie - troisième - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - premier - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - deuxième - sceau