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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Dole
Nature juridique du sceau: sceau
4 résultats
Cour de Dole - sceau - 1281
Cour de Dole - sceau - 1299/1305
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau