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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour du duché de Bourgogne, Guillaume de Bran, Henri de Faucogney, chanoine
Nature juridique du sceau: sceau
8 résultats
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1362
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1269
Cour du Duché de Bourgogne - premier - sceau
Guillaume de Bran - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - premier - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - deuxième - sceau
Guillaume de Bran - sceau