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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Régulier / Séculier: Régulier
Titres et fonctions: Roi de Navarre

2 résultats

Louis XV de France - premier - sceau

Louis XV de France - deuxième - sceau

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Louis XV de France (2)

Nature juridique du sceau

sceau (2)

Détail du sigillant

Genre

homme (2)

Laïc / Ecclésiastique

Laïc (2)

Régulier / Séculier

(-) Régulier (2)

Titres et fonctions

Détail du sceau

Contre-marque

présence d'un contre-sceau (2)

Date (exacte)

1701 - 1801 (2)

Iconographie

armorial (1)

Lieu de conservation de l'acte

(-) Archives départementales du Doubs (2)
Archives départementales de la Moselle (3)
Archives départementales de Côte-d'Or (2)
Archives départementales de l'Aube (2)
Archives départementales de l'Indre-et-Loire (2)
Archives départementales de la Lozère (1)
Archives du Ministere des Affaires Etrangères (1)
Archives municipales de Macon (1)

$Archive Départementale de l\'Aube$ Investissement d'avenir

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