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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Chapitre Saint-Anatoile de Salins, Cour d'Apremont, Cour du duché de Bourgogne
10 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1362
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1269
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Henri de Bourgogne - deuxième - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - premier - sceau
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Chapitre Saint-Anatoile de Salins - sceau - 1269/1326
Chapitre Saint-Anatoile de Salins - deuxième - sceau