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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Charles V de Habsbourg, Cour d'Apremont, Cour de Baume les Dames, Cour du duché de Bourgogne, Philippe Ier de Bourgogne
16 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1362
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1269
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - sceau - 1530/1555
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Cour de Baume les Dames - deuxième - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - premier - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - deuxième - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - premier - sceau
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Cour de Baume les Dames - premier - sceau
Cour de Baume les Dames - troisième - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - sceau équestre