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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Charles V de Habsbourg, Cour d'Apremont, Marguerite de France
8 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Marguerite de France - petit sceau - 1362
Marguerite de France - grand sceau - 1363/1372
Marguerite de France - petit sceau - 1365/1379
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - sceau - 1530/1555
Cour d'Apremont - deuxième - sceau