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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Charles V de Habsbourg, Cour d'Ornans, Jean de Bourgogne-Montaigu
10 résultats
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - sceau - 1530/1555
Cour d'Ornans - sceau (1384)
Cour d'Ornans - sceau (1401/1407)
Jean de Bourgogne-Montaigu - premier - sceau
Jean de Bourgogne-Montaigu - deuxième - sceau
Jean de Bourgogne-Montaigu - troisième - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - premier - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - deuxième - sceau