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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Charles V de Habsbourg, Cour de Chissey, Cour de Dole, Eudes IV de Bourgogne
12 résultats
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - sceau - 1530/1555
Cour de Dole - sceau - 1281
Cour de Dole - sceau - 1299/1305
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour de Chissey - deuxième - sceau
Cour de Chissey - deuxième - sceau
Eudes IV de Bourgogne - sceau - 1338/1348
Eudes IV de Bourgogne - grand sceau - 1349
Eudes IV de Bourgogne - grand sceau - 1315/1348