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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Apremont, Cour d'Arbois, Cour de Baume les Dames, Philippe Ier de Bourgogne
14 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour d'Arbois - sceau - 1304 / 1327
Cour d'Arbois - sceau - 1279 / 1292
Cour d'Arbois - sceau - 1296 / 1303
Cour de Baume les Dames - deuxième - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - premier - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - deuxième - sceau
Cour d'Arbois - sceau - 1388 / 1438
Cour d'Arbois - sceau - 1339 / 1384
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Cour de Baume les Dames - premier - sceau
Cour de Baume les Dames - troisième - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - sceau équestre
Guillaume de Bracon - sceau