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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Apremont, Cour de Baume les Dames, Cour du duché de Bourgogne
13 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1362
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1269
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Cour de Baume les Dames - deuxième - sceau
Henri II d'Antigny, seigneur de Sainte-Croix - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - premier - sceau
Henri II d'Antigny - sceau
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Cour de Baume les Dames - premier - sceau
Cour de Baume les Dames - troisième - sceau
Guillaume de Bracon - sceau