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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Apremont, Cour de Baume les Dames, Cour du duché de Bourgogne, Philippe III de Bourgogne
14 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1362
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1269
Philippe III de Bourgogne - sceau - 1429/1465
Philippe III de Bourgogne - sceau - 1422/1441
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Cour de Baume les Dames - deuxième - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - premier - sceau
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Cour de Baume les Dames - premier - sceau
Cour de Baume les Dames - troisième - sceau
Guillaume de Bracon - sceau
Philippe III de Bourgogne - sceau - 1448/1465