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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Apremont, Cour de Baume les Dames, Marguerite de France, Philippe Ier de Bourgogne
12 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Marguerite de France - petit sceau - 1362
Marguerite de France - grand sceau - 1363/1372
Marguerite de France - petit sceau - 1365/1379
Cour de Baume les Dames - deuxième - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - premier - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - deuxième - sceau
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Cour de Baume les Dames - premier - sceau
Cour de Baume les Dames - troisième - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - sceau équestre
Guillaume de Bracon - sceau