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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Apremont, Cour de Gray, Cour de Jussey
9 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour de Gray - sceau - 1293/1299
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Cour de Jussey - sceau - 1337/1363
Cour de Gray - sceau - 1385/1425
Cour de Gray - sceau - 1284/1291
Cour de Jussey - sceau - 1316/1321
Cour de Jussey - sceau - 1366
Cour de Jussey - sceau - 1385/1444