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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Apremont, Cour de Gray, Cour du duché de Bourgogne, Philippe Ier de Bourgogne
13 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour de Gray - sceau - 1293/1299
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1362
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1269
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Philippe Ier de Bourgogne - premier - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - deuxième - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - premier - sceau
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - sceau équestre
Cour de Gray - sceau - 1385/1425
Cour de Gray - sceau - 1284/1291