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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Apremont, Cour de Jussey, Cour de Montmorot
8 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Cour de Jussey - sceau - 1337/1363
Cour de Jussey - sceau - 1316/1321
Cour de Jussey - sceau - 1366
Cour de Jussey - sceau - 1385/1444
Cour de Montmorot - sceau - 1422/1423
Cour de Montmorot - sceau - 1363/1365