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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Apremont, Cour du duché de Bourgogne, Hugues II de Vienne
11 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1362
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1269
Hugues II de Vienne - sceau - 1302/1314
Hugues II de Vienne - sceau - 1304
Hugues II de Vienne - sceau - 1309
Hugues II de Vienne - sceau - 1311
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Cour du Duché de Bourgogne - premier - sceau
Cour d'Apremont - deuxième - sceau