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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Apremont, Cour du duché de Bourgogne, Jean Ier de Chalon-Auxerre, Philippe Ier de Bourgogne
15 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1362
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1269
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Philippe Ier de Bourgogne - premier - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - deuxième - sceau
Jean Ier de Chalon-Auxerre - premier - sceau
Jean Ier de Chalon-Auxerre - deuxième - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - premier - sceau
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Jean Ier de Chalon-Auxerre - premier - sceau
Jean Ier de Chalon-Auxerre - troisième - sceau
Jean Ier de Chalon-Auxerre - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - sceau équestre