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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Arbois, Cour de Gray, Cour de Quingey
12 résultats
Cour de Gray - sceau - 1293/1299
Cour d'Arbois - sceau - 1304 / 1327
Cour d'Arbois - sceau - 1279 / 1292
Cour d'Arbois - sceau - 1296 / 1303
Cour de Quingey - premier - sceau
Cour de Quingey - deuxième - sceau
Cour de Quingey - troisième - sceau
Cour d'Arbois - sceau - 1388 / 1438
Cour de Quingey - quatrième - sceau
Cour d'Arbois - sceau - 1339 / 1384
Cour de Gray - sceau - 1385/1425
Cour de Gray - sceau - 1284/1291