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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Ornans, Cour de Montmorot
4 résultats
Cour d'Ornans - sceau (1384)
Cour d'Ornans - sceau (1401/1407)
Cour de Montmorot - sceau - 1422/1423
Cour de Montmorot - sceau - 1363/1365