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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Ornans, Cour de Chissey, Cour de Dole, Cour de Quingey
12 résultats
Cour de Dole - sceau - 1281
Cour de Dole - sceau - 1299/1305
Cour d'Ornans - sceau (1384)
Cour d'Ornans - sceau (1401/1407)
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour de Chissey - deuxième - sceau
Cour de Quingey - premier - sceau
Cour de Quingey - deuxième - sceau
Cour de Quingey - troisième - sceau
Cour de Quingey - quatrième - sceau
Cour de Chissey - deuxième - sceau