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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Baume les Dames, Cour de Dole, Cour de Montmorot
9 résultats
Cour de Dole - sceau - 1281
Cour de Dole - sceau - 1299/1305
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour de Baume les Dames - deuxième - sceau
Cour de Baume les Dames - premier - sceau
Cour de Baume les Dames - troisième - sceau
Cour de Montmorot - sceau - 1422/1423
Cour de Montmorot - sceau - 1363/1365