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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Baume les Dames, Cour de Lons-le-Saunier, Cour de Poligny
14 résultats
Cour de Baume les Dames - deuxième - sceau
Cour de Poligny - sceau - 1285/1478
Cour de Poligny - cinquième - sceau
Cour de Poligny - sixième - sceau
Cour de Poligny - septième - sceau
Cour de Poligny - huitième - sceau
Cour de Poligny - neuvième - sceau
Cour de Poligny - deuxième - sceau
Cour de Baume les Dames - premier - sceau
Cour de Baume les Dames - troisième - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - premier - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - deuxième - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - troisième - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - quatrième - sceau