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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Bracon, Cour de Lons-le-Saunier, Cour de Vesoul
13 résultats
Cour de Vesoul - sceau - 1296/1313
Cour de Vesoul - sceau - 1282/1291
Cour de Vesoul - sceau - 1337/1338
Cour de Vesoul - sceau - 1357
Cour de Vesoul - sceau - 1367
Cour de Bracon - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - premier - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - deuxième - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - troisième - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - quatrième - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - premier - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - deuxième - sceau
Cour de Bracon - sceau