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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Bracon, Cour de Quingey, Philippe III de Bourgogne
9 résultats
Philippe III de Bourgogne - sceau - 1429/1465
Philippe III de Bourgogne - sceau - 1422/1441
Cour de Quingey - premier - sceau
Cour de Quingey - deuxième - sceau
Cour de Quingey - troisième - sceau
Cour de Quingey - quatrième - sceau
Cour de Bracon - sceau
Cour de Bracon - sceau
Philippe III de Bourgogne - sceau - 1448/1465