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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Chissey, Cour de Dole, Cour de Vesoul
11 résultats
Cour de Dole - sceau - 1281
Cour de Dole - sceau - 1299/1305
Cour de Vesoul - sceau - 1296/1313
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour de Chissey - deuxième - sceau
Cour de Vesoul - sceau - 1282/1291
Cour de Vesoul - sceau - 1337/1338
Cour de Vesoul - sceau - 1357
Cour de Vesoul - sceau - 1367
Cour de Chissey - deuxième - sceau