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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Chissey, Cour de Lons-le-Saunier, Philippe III de Bourgogne, Richard de Montbéliard
12 résultats
Philippe III de Bourgogne - sceau - 1429/1465
Philippe III de Bourgogne - sceau - 1422/1441
Cour de Chissey - deuxième - sceau
Cour de Chissey - deuxième - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - premier - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - deuxième - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - troisième - sceau
Cour de Lons-le-Saunier - quatrième - sceau
Philippe III de Bourgogne - sceau - 1448/1465
Richard de Montbéliard - sceau - 1277
Richard de Montbéliard - sceau - 1273
Richard de Montbéliard - sceau - 1306/1307