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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Dole, Cour de Montmorot, Cour du duché de Bourgogne
11 résultats
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1362
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1269
Cour de Dole - sceau - 1281
Cour de Dole - sceau - 1299/1305
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - premier - sceau
Cour de Montmorot - sceau - 1422/1423
Cour de Montmorot - sceau - 1363/1365