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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Montmorot, Cour du duché de Bourgogne, Philippe Ier de Savoie
12 résultats
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1362
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1269
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Philippe Ier de Savoie - premier - sceau
Philippe Ier de Savoie - deuxième - sceau
Philippe Ier de Savoie - troisième - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - premier - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - premier - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - deuxième - sceau
Cour de Montmorot - sceau - 1422/1423
Cour de Montmorot - sceau - 1363/1365