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Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour du duché de Bourgogne, Philippe III de Bourgogne, Philippe Ier de Savoie
13 résultats
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1362
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1269
Philippe III de Bourgogne - sceau - 1429/1465
Philippe III de Bourgogne - sceau - 1422/1441
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Philippe Ier de Savoie - premier - sceau
Philippe Ier de Savoie - deuxième - sceau
Philippe Ier de Savoie - troisième - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - premier - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - premier - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - deuxième - sceau
Philippe III de Bourgogne - sceau - 1448/1465