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  2. Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Nord
  3. Nature juridique du sceau: sceau du secret
  4. Titres et fonctions: Comte de Nevers
3 résultats

Philippe II de Bourgogne - troisième - sceau secret

Robert III de Flandre - sceau secret

Louis II de Flandre - premier - sceau du secret

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Sigillant

  • Louis II de Flandre (1)
  • Philippe II de Bourgogne (1)
  • Robert III de Flandre (1)

Nature juridique du sceau

  • grand sceau (4)
  • petit sceau (1)
  • sceau aux causes (1)
  • (-) sceau du secret (3)

Détail du sigillant

Date de décès / dissolution

  • 1301 - 1401 (2)
  • 1401 - 1501 (1)

Date de naissance /création

  • 1201 - 1301 (1)
  • 1301 - 1401 (2)

Genre

  • homme (3)

Laïc / Ecclésiastique

  • Laïc (3)

Titres et fonctions

  • Baron d'Alluyes (2)
  • Baron de Montmirail au Perche (2)
  • Chevalier (2)
  • Comte d'Artois (2)
  • Comte de Bourgogne (2)
  • Comte de Flandre (3)
  • (-) Comte de Nevers (3)
  • Comte de Rethel (2)
  • Duc de Bourgogne (1)
  • Duc de Brabant (1)
  • Duc de Touraine (1)
  • Seigneur de Cassel (2)

Détail du sceau

Contre-marque

  • pas de contre-sceau (3)

Date (exacte)

  • 1301 - 1401 (3)

Iconographie

  • armorial (2)

Lieu de conservation de l'acte

  • (-) Archives départementales du Nord (3)
  • Archives départementales de Côte-d'Or (3)
  • Archives nationales de France (3)
  • Archives départementales de Meurthe-et-Moselle (2)
  • Archives départementales de la Seine-Maritime (1)
  • Archives départementales de Loire-Atlantique (1)
  • Archives départementales du Pas-de-Calais (1)

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