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Lieu de conservation de l'acte: Archives de la Région Grand-Est, Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales du Doubs
Nature juridique du sceau: contre-sceau, sceau aux causes
13 résultats
Frédéric de Lichtenberg - Prévôt du chapitre cathédral de Strasbourg - sceau aux causes - 1276/1299
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Hugues V de Chalon - sceau aux causes
Gilles, archiprêtre du Bois-Sainte-Marie - contre-sceau
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - deuxième - contre-sceau
Renier, prieur de Saint-Jacques d'Arnay - sceau aux causes
Guy de Trichâtel - contre-sceau - 1290
Douai - sceau aux causes - 1293/1522
Maximilien d'Autriche et Philippe d'Autriche - contre-sceau - 1494
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Chapitre cathédral de Strasbourg - sceau aux causes - 1732/1750