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Lieu de conservation de l'acte: Archives du Ministere des Affaires Etrangères, Archives départementales de la Haute-Saône
Titres et fonctions: Duc de Bourgogne
6 résultats
Charles Ier de Bourgogne - Grand sceau - 1467/1474
Jean Ier de Bourgogne - grand sceau - 1406/1419
Charles VI de Habsbourg - premier - sceau
Philippe III de Bourgogne - grand sceau - 1434/1466
Léopold Ier de Habsbourg - sceau - 1667/1684
Philippe II de Habsbourg - signet - 1558/1588