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Sigillant

  • Jean II de France (1)
  • Philippe VI de France (2)

Nature juridique du sceau

  • signet (2)
  • sceau de substitution (1)

Détail du sigillant

Date de décès / dissolution

  • 1301 - 1401 (3)

Date de naissance /création

  • 1201 - 1301 (2)
  • 1301 - 1401 (1)

Genre

  • homme (3)

Laïc / Ecclésiastique

  • Laïc (3)

Titres et fonctions

  • (-) Comte d'Anjou (3)
  • Comte de Boulogne (6)
  • Comte de Clermont (6)
  • Comte de Montpensier (6)
  • Comte de Poitiers (3)
  • Comte de Poitou (9)
  • Comte de Ponthieu (3)
  • Comte de Valois (2)
  • Comte du Maine (5)
  • Comte palatin de Champagne et de Brie (1)
  • Dauphin du Viennois (3)
  • Duc d'Anjou (2)
  • Duc d'Auvergne (6)
  • Duc de Berry (9)
  • Duc de Calabre (2)
  • Duc de Normandie (2)
  • Duc de Touraine (5)
  • Procureur du Parlement de Languedoc (1)
  • Regent du royaume de France (5)
  • Roi de France (8)
  • Roi de Naples (2)
  • Roi de Navarre (1)
  • Roi de Sicile (2)

Détail du sceau

Contre-marque

  • pas de contre-sceau (2)
  • présence d'un contre-sceau (1)

Date (exacte)

  • 1301 - 1401 (3)

Lieu de conservation de l'acte

  • (-) Archives municipales de Montpellier (3)
  • Archives nationales de France (21)
  • Archives départementales de Côte-d'Or (5)
  • Bibliothèque Nationale - site Richelieu (3)
  • Archives départementales de la Meuse (2)
  • Archives départementales de la Seine-Maritime (2)
  • Archives départementales de Loire-Atlantique (2)
  • Archives départementales du Doubs (2)
  • Communiqué (2)
  • Archives départementales de la Dordogne (1)
  • Archives départementales du Cher (1)
  • Archives départementales du Lot (1)
  • Archives municipales de Saint-Omer (1)
  • Archives municipales de Toulouse (1)
  • British Library (1)

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