Copyright
Philippe Jacquet
Sigillant
Agnès de France
Nature juridique du sceau
sceau
Date d'utilisation
1284 - 1325
Premier titre porté sur la légende
Duchesse de Bourgogne
Surface d'estampage
plane
Forme
navette
Description

Sous un dais architectural, la duchesse, debout, tenant de la main droite une fleur de lys et de la main gauche le fermoir de son manteau. Sur les colonnes, à droite les armes de bourgogne ancienne et à gauche les armes de France.

Type d'alphabet
gothique
Sceau féminin debout
Légende théorique
AGNETIS FILIE REGIS FRANCOR' DVCISSE BVRGONDIE
Légende transcrite
+ S' AGNETIS FILIE REGIS / FRAN / COR'(um) DUCISSE BURGONDIE
Langue de la légende
latin
Bibliographie
DOUET D'ARCQ L., Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur. Collection de sceaux, Paris, 1865 ,  n° 472
ROSEROT A., Collection Roserot, 1900 ,  n° 23

Emblématique

Signes para-héraldiques

Héraldique
Localisation(s)
écu
ornements du dais
Localisation(s)
écu
ornements du dais

Utilisé comme empreinte

Moulage

Acte

Acte AD 21 B1308

Ad 21 - B 1308

Lieu de conservation
Ad 21
Analyse
échange de terres concernant Cuiseaux, Cuisery et Sagé, entre Robert II duc de Bourgogne et Amédée V comte de Savoie

An-Chan - J 410 n°13

Lieu de conservation
An-Paris
Analyse
Appendu au contrat du double mariage de Philippe de Valois avec Jeanne de Bourgogne, et d'Huguenin de Bourgogne avec Catherine de Valois

Ad 21 - B 290

Lieu de conservation
Ad 21
Analyse
convention passée entre Charles de Valois, sa femme Catherine d'une part et Robert II de Bourgogne, sa femme Agnès de France d'autre part, en vue du mariage de Philippe de Valois et Jeanne de Bourgogne.

Ad 21 - B 291 - ps 196

Lieu de conservation
Ad 21
Analyse

Approbation par Marie, fille de Robert II de Bourgogne, de sa mère Agnès et d'Elie, évêque d'Autun, des conventions stipulées pour son mariage avec Edouard comte de Bar (sa dot).

Ad 21 - B 304 - ps 458

Lieu de conservation
Ad 21
Analyse

Accord entre Agnès, duchesse de Bourgogne, et son fils Hugues, sur la dette qu'il avait envers sa mère.

Ad 21 - B 305 - Ps 461/1

Lieu de conservation
Ad 21
Analyse
Agnès atteste que sa succession doit échoir à Jeanne de France (sa petite fille), suite à la mort de son père Louis le Hutin et de sa mère Marguerite.

Ad 21 - B 478 - ps 2446

Lieu de conservation
Ad 21
Analyse
Acte du 10 novembre 1308, qui nomme les procureurs de la duchesse et de son fils Hugues, dans le litige qui les oppose à l'évêque de Chalon s Saône, touchant le château de "Palluaul"

Ad 21 - B 290 - ps 157

Lieu de conservation
Ad 21
Analyse

Convention passée entre Charles de Valois et Catherine impératrice de Constantinople sa femme, et Robert II de Bourgogne et sa femme Agnès pour le mariage de Philippe de Valois et Jeanne de Bourgogne.

Ad 21 - B 291 - ps 196

Lieu de conservation
Ad 21
Analyse

Approbation par Marie, fille de Robert II de Bourgogne, de sa mère Agnès et d'Elie, évêque d'Autun, des conventions stipulées pour son mariage avec Edouard comte de Bar (sa dot).

Ad 21 - B 292 - ps 203

Lieu de conservation
Ad 21
Analyse

Instrument public (dispense à Charles d'Anjou, Agnès duchesse de Bourgogne et Hugues de Bourgogne du serment qu'ils avaient prêté de faire en sorte que Huguenin de Bourgogne épouserait Catherine de Valois) donné par deux notaires apostoliques

Ad 21 - B 304 - ps 458

Lieu de conservation
Ad 21
Analyse

Accord entre Agnès, duchesse de Bourgogne, et son fils Hugues, sur la dette qu'il avait envers sa mère.

Ad 21 - B 305 - ps 461/2

Lieu de conservation
Ad 21
Analyse
Agnès de France, duchesse de Bourgogne, demande à s'occuper personnellement de sa petite-fille Jeanne suite à la mort de ses parents.