Sigillant
Nature juridique du sceau
sceau
Date d'utilisation
1765
Forme
ovale
Première dimension
20 mm
Description
Armorial. Écu écartelé, au 1 et 4, de trois étoiles ; au 2 et 3, de deux balances, l'une sur l'autre ; timbré d'une couronne surmontée d'une croix patriarcale et d'un chapeau.
Légende théorique
Sans légende
Bibliographie
DOUET D'ARCQ L., Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur. Collection de sceaux, Paris, 1865
,
n° 6324