Sigillant
Nature juridique du sceau
contre-sceau
Description
Écu à trois tourteaux (sous un chef ?)
Légende théorique
+ SECRET...
Bibliographie
DOUET D'ARCQ L., Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur. Collection de sceaux, Paris, 1865
,
n° 6773 bis