Sigillant
Nature juridique du sceau
sceau
Date d'utilisation
1770
Forme
ovale
Première dimension
29 mm
Description
Armorial Écu d'azur à l'épée en pal, la pointe en haut ; timbré d'une couronne surmontée d'une croix et d'un chapeau.
Légende théorique
Sans légende
Bibliographie
DOUET D'ARCQ L., Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur. Collection de sceaux, Paris, 1865
,
n° 6410
