Sigillant
Ordinal
premier
Nature juridique du sceau
contre-sceau
Autorité de tutelle
Surface d'estampage
plane
Forme
rond
Première dimension
29 mm
Description
L'écu de Bourgogne-comté surmonté d'un écu parti de Flandre et de France
Légende théorique
Anépigraphe
Bibliographie
GAUTHIER J., « Les sceaux des juridictions franc-comtoises », Bulletin de l'Académie de Besançon, 1885
,
n° 71 bis
Emblématique
Signes para-héraldiques
Héraldique
Localisation(s)
écu
motif principal
Localisation(s)
écu
champ