Sigillant Couvent des Cordeliers de Besançon Nature juridique du sceau sceau Date d'utilisation 1310 Forme navette Emblématique Signes para-héraldiques Héraldique
Ad 39 - 2 H ps 306 Lieu de conservation Ad 39 Analyse Confirmation de la donation à Saint-Oyand d'une rente sur les revenus d'Orgelet, et vidimus de l'acte de 1243