Sigillant
Nature juridique du sceau
contre-sceau
Description
Écu écartelé : au 1 de Navarre, au 2 d'Aragon (les deux autres quartiers effacés) ; couronné et tenu par un ange.
Légende théorique
COTRA . S . CURIE ..... NAVARRE
Légende transcrite
Contrasigillum curie ... Navarre.
Bibliographie
DOUET D'ARCQ L., Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur. Collection de sceaux, Paris, 1865
,
n° 11392 bis
