Sigillant
Louis XIV de France
Nature juridique du sceau
sceau
Date d'utilisation
1660 - 1678
Forme
rond
Première dimension
58 mm
Description

L'écu de France, surmonté d’une couronne fleurdelisée fermée, soutenu par deux anges

Iconographie
armorial

Utilisé comme empreinte

Acte

Ad 43 - D non coté

Lieu de conservation
Ad 43
Analyse

Lettres patentes confirmant l’union au collège du puy-en-Velay du prieuré d Sainte-Foy de Bains

H SUP LIMOGES A1 (1) planche 1

Ad 87 - H SUP LIMOGES A 1 (1)

Lieu de conservation
Ad 87
Analyse
Deux documents réunis : 1. Lettres patentes émise par la chancellerie de France pour la fondation de l'hôpital général (Hospital General) de Limoges suite aux actes d'assemblée de Ville des 4 novembre 1657 et 15 mai 1659 et les privilèges d'exemption
H SUP LIMOGES A1 (2) planche 1

Ad 87 - H SUP LIMOGES A 1 (2)

Lieu de conservation
Ad 87
Analyse
Lettres patentes pour la fondation de l'hôpital général (Hospital General) de Limoges suite aux actes d'assemblée de Ville des 4 novembre 1657 et 15 mai 1659 et les privilèges d'exemption et d'amortissement. Aux lettres sont attaché les actes d
H SUP LIMOGES B 336 acte recto

Ad 87 - H SUP LIMOGES B 336

Lieu de conservation
Ad 87
Analyse
Procédure concernant le paiement des rentes dues à l'hôpital général Saint-Alexis de Limoges par Louis Mandoni pour le tènement du Mas-Charretier.

Ad 87 - D 18 (2) transfixe 1

Lieu de conservation
Ad 87
Analyse
Commitimus en vertu duquel la connaissance des contestations mues au sujet des prébendes de Saint-Etienne et Saint-Martial est réservée au Grand Conseil du Roi.