Sigillant
Nature juridique du sceau
contre-sceau
Forme
rond
Première dimension
22 mm
Description
Une crosse, accostée de deux fleurs de lis et de trois points.
Légende théorique
+ S’ F(a)C(tu)M (un point) AN(n)O M (un point) CC (un point) L (un point) III
Encadrement de la légende
entre deux cercles de grènetis
Langue de la légende
latin
Bibliographie
DOUET D'ARCQ L., Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur. Collection de sceaux, Paris, 1865
,
n° 7004 bis