Nature juridique du sceau
sceau
Date d'utilisation
1647
Forme
ovale
Première dimension
35 mm
Description
Huit quartiers : 1 de Bavière, 2 de Juliers, 3 de Clèves, 4 de Berg, 5 de Veldentz, 6 de La Marche, 7 de Ravensberg, 8 de Moeurs ; sur le tout, de Palatinat. L'écu ovale, dans un cartouche et timbré d'une couronne fermée.
Légende théorique
S . P . W . C . P . R . D . B . I . C . E . M . C . V . S . M . R . E . M . D . I . R .
Bibliographie
DOUET D'ARCQ L., Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur. Collection de sceaux, Paris, 1865
,
n° 11021
