Sigillant
Nature juridique du sceau
contre-sceau
Forme
rond
Première dimension
21 mm
Description
Écu parti : au 1, un rais d’escarboucle fermé et besanté (Navarre) ; au 2, une bande coticée (Champagne), au chef chargé d’une fleur de lis. L’écu accompagné et sommé de rinceaux.
Légende théorique
+ CONTS’ PREPOS[ITVRE TRE]CEN(sis)
Encadrement de la légende
Entre deux filets
Bibliographie
DOUET D'ARCQ L., Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur. Collection de sceaux, Paris, 1865
,
n° 4907 bis
COULON A., Inventaire des sceaux de la Bourgogne, Paris, 1912
,
n° 664 bis
DOUET D'ARCQ L., Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur. Collection de sceaux, Paris, 1865
,
n° 4908 bis