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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Date (exacte): 1301 - 1401
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Saône
Nom du sigillant: Cour de Vesoul
3 résultats
Cour de Vesoul - sceau - 1338
Cour de Vesoul - sceau - 1335
Cour de Vesoul - sceau - 1319